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Marques déposées par l'association loi 1901 L'Association à la pulpe
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Patte de Mouche
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Patte de Mouche
L'Association à la pulpe, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4066808
Date de dépôt :
07/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2024
Patte de Mouche de L\'Association à la pulpe

Présentation de la marque Patte de Mouche

Déposée par voie électronique le 7 février 2014 par l'association loi 1901 L'Association à la pulpe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Patte de Mouche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 L'Association à la pulpe domicilié(e) 104 rue Ordener - 75018 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 614 200 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Association à la pulpe, Mme. Céline Merrien domicilié(e) 104 rue Ordener - 75018 - Paris - France.

La marque Patte de Mouche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Patte de Mouche est expirée depuis le 7 février 2024.

L'Association à la pulpe a également déposé les autres marques suivantes : OUBAPO , OUvroir de BAnde dessinée POtentielle (OUBAPO) , & COLLECTION EPERLUETTE , Mimolette , COLLECTION EPROUVETTE , COLLECTION COTELETTE , Espôlette , (Marque figurative) , COLLECTION CIBOULETTE , L'ASSOCIATION


L'Association à la pulpe, Association loi 1901 - 104 rue Ordener - 75018 - Paris - France - SIREN 394614200


L'Association à la pulpe, Mme. Céline Merrien - 104 rue Ordener - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Produits de l'imprimerie ; albums ; livres ; journaux ;

Publication de livres.